Région Sud – Plan Climat – Chèque transition bioéthanol – Évolution du dispositif
Pour permettre aux habitants de Provence-Alpes-Côte d’Azur de réduire leurs dépenses de carburant tout en contribuant à la réduction des...
L’actu Droits & Démarches
Articles informant sur nos droits et les démarches à réaliser.
2019 : Noël et Jour de l’An – Arrêté Préfectoral réglementant temporairement l’utilisation d’artifices
Dans toutes les communes du Var, l’utilisation des pétards, artifices élémentaires de divertissement, pièces d’artifice, de fusées de détresse et...
Carte Nationale d’identité et Passeport
Carte Nationale d’identité et Passeport : Comment faire sa demande ? ÉTAPE 1 : Remplir un formulaire de demande de...
Recensement Militaire – Journée Défense et Citoyenneté – Centre du Service National de Nice
LE RECENSEMENT MILITAIRE Le Recensement Militaire est une démarche civique essentielle et obligatoire. Qu’est-ce que c’est ?C’est la deuxième étape du...
Tout savoir sur les élections
1.POUR MIEUX COMPRENDRE: En suivant ce lien, vie-publique.fr, vous obtiendrez toutes les informations nécessaires pour comprendre l’organisation des pouvoirs publics,...
Département du Var en vigilance sécheresse ! Arrêté préfectoral du 27 Juin 2019
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral. A défaut de levée de la mesure, le présent arrêté court jusqu’au 15 octobre 2019....
Interdiction de l’utilisation et de la vente d’artifices – Fête nationale – Arrêté Préfectoral du 01/07/2019
Pour prévenir tout trouble à l’ordre public, le Préfet du Var interdit la vente, la détention et l’utilisation des artifices...
Tribunal d’Instance de Fréjus
Tribunal d’Instance de Fréjus 272 avenue Jean Jaurès, CS 80118, 83608 FREJUS CEDEX Tél : 04.94.44.54.10 Du lundi au vendredi...
Demande d’autorisation temporaire d’occupation du domaine public
Votre demande doit impérativement être déposée au minimum 10 jours ouvrés (Sauf samedi, dimanche et jour férié) avant la date...
Demande d’autorisation d’un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie
Demande d’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire de 3ème catégorie à l’occasion d’une manifestation publique. Les associations organisatrices de...
