Conseil municipal – Lundi 20 décembre 2021

Le Conseil Municipal se réunira:

• à la salle du conseil municipal,
• le lundi 20 décembre 2021,
• à 18h00.

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2021.

Délibérations à adopter :

1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)

2. Adoption d’une motion pour les Urgences de nuit du Centre hospitalier de la Dracénie (Rapporteur : Monsieur le Maire)

3. Fixation des tarifs communaux applicables à partir du 1^er janvier 2022 (hors scolaire et périscolaire) et révision des règlements (mise à disposition du personnel et des biens communaux – Occupation du domaine public – Marché communal – Cimetière) (Rapporteur : Monsieur le Maire)

4. Personnel Communal – Autorisation à Monsieur le Maire de recruter un agent dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (PEC) (Rapporteur : Monsieur le Maire)

5. Budget Communal – Approbation du montant des attributions de compensation pour les exercices 2021 et 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

6. Budget communal – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

7. Voirie communale – Demande de subventions pour la mise en sécurité du chemin de la Poterie (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN

Questions diverses.