L'actu municipale

Conseil municipal – Jeudi 29 juillet 2021

Le 29 juillet à 18h00, Salle des Fêtes

Le Conseil Municipal se réunira:

  • à la salle des fêtes,
  • le jeudi 29 juillet 2021,
  • à 18h00.

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2021
  • Délibération à adopter
  1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
  1. Personnel communal – Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité
  1. Enfance jeunesse – Renouvellement de la Convention de partenariat dans l’organisation et la gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement
  1. Intercommunalité – Dissolution du SIVOM Les Adrets – Fréjus / Mise à jour de la convention de liquidation
  1. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation à 40% de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  1. Centre Communal d’Action Sociale – Remplacement de membres élus démissionnaires
  1. Conseil Municipal – Maintien ou non des fonctions d’Adjoint au Maire après retrait de l’ensemble de ses délégations
  1. Conseil Municipal – Suppression du poste de 3ème Adjoint
  1. Commissions municipales – Désignations de nouveaux membres
  1. Syndicats intercommunaux – Désignations de nouveaux représentants
  1. Urbanisme – Droits de préférence et droit de préemption de parcelles en nature de bois et forêts au profit de la commune
  • Questions diverses