Je vous informe que la prochaine séance du Conseil Municipal se réunira
–Le jeudi 07 avril 2022
-à 18h00
-dans la salle du conseil municipal
Communication :
Chaque année, les communes établissent un état présentant l’ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal. Cet état est communiqué avant l’examen du budget de la commune (article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivité Territoriale).
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 février 2022.
Délibérations à adopter :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Bilan annuel sur la formation des membres du conseil municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire – Article 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE)(Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Commissions municipales – Désignation de nouveaux membres (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Projet de pôle sportif aux tennis et sur l’ex-terrain équestre de la cariole – Convention avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Var (CAUE-Var) (Rapporteur : Monsieur Sylvain HOUPLON)
- Projet de création d’un bâtiment à usage sportif et associatif en remplacement des salles vétustes et des vestiaires du stade de foot et aménagement du terrain vague qui sert de parking et le chemin d’accès au stade de foot – Convention avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Var (CAUE-Var) (Rapporteur : Monsieur Sylvain HOUPLON)
- Budget communal – Approbation du Compte de Gestion (CG) 2021 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Approbation du Compte Administratif (CA) 2021 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Compte Administratif (CA) 2021 – Bilan des acquisitions et cessions (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Dissolution du SIVOM les Adrets – Fréjus avenant à la convention de liquidation (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2021 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Vote des taux d’imposition (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget Communal – Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Subvention de fonctionnement aux organismes publics – Détail de l’article 657362 du Budget Primitif 2022 (Centre Communal d’Action Sociale) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Subvention de fonctionnement aux associations et aux autres personnes de droit privé – Détail de l’article 6574 du Budget Primitif 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales pour la création d’un Espace Jeunes (Rapporteur : Monsieur Sylvain HOUPLON)
Questions diverses.
