La prochaine séance du Conseil Municipal se réunira
–Le jeudi 4 août 2022
-à 18h00
-dans la salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 juillet 2022.
Délibérations à adopter
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Approbation de la convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG 83) pour l’assistance retraite (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Local du point d’information touristique – Modification du contrat administratif de location (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Conseil municipal – Modification du taux des indemnités de fonction de Monsieur le Maire (Rapporteur : Monsieur KAPHAN Régis)
- Budget communal – Admission en non-valeur d’une créance de taxes d’urbanisme (Rapporteur : Monsieur KAPHAN Régis)
- Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2022 du réseau de transport et distribution d’électricité (Rapporteur : Monsieur MACCHIA Giovanni)
- Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2022 – Instauration de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s) (Rapporteur : Monsieur MACCHIA Giovanni)
- Soutien aux associations – Renouvellement de la convention d’occupation permanente des installations du Padel Tennis Club des Adrets de l’Estérel (Rapporteur : Monsieur HOUPLON Sylvain)
- Participation financière de la Commune aux frais de transports scolaires (Rapporteur : Madame RICHARD-MACCHIA Magali)
- Urbanisme – Institution d’un Droit de Préemption Urbain (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
- Urbanisme – Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire de l’exercice du Droit de Préemption Urbain (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
- Urbanisme – Soumission des travaux d’édification de clôtures à Déclaration Préalable (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
Questions diverses.
