Date: jeudi 26 septembre 2024
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 8 août 2024.
Délibérations à adopter :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Nouveau régime indemnitaire de la filière Police Municipale : Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Suppression d’emplois suite aux départs en retraite, aux avancements de grade, aux mises en disponibilité et à la nouvelle DSP enfance et jeunesse (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Régularisation foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 2270 et d’une partie de la parcelle B n° 2273 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Régularisation foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 2491 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Régularisation foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 1973 (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
- Régularisation foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 2272 (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
- Installation de deux relais mobiles sur le territoire de la commune des Adrets de l’Estérel (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
- Enfance Jeunesse – Approbation de la tarification « Club Ados » (Rapporteur : Madame RICHARD-MACCHIA Magali)
- Budget communal – Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale pour l’année 2025 (Rapporteur : Monsieur KAPHAN Régis)
Questions diverses.
