Les Adrets de l'Estérel

Les Adrets de l'Estérel

L'actu municipale

25/05/2023 – Conseil municipal

Le 25 mai à 18h00, Salle du conseil (Mairie des Adrets)

Date: jeudi 25 mai 2023

Horaire: 18h00

Lieu: Salle du conseil municipal

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 6 avril 2023.

Délibérations à adopter :

  1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  2. Référent déontologue des élus locaux – Convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG83) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  3. Personnel communal – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  4. Personnel communal – Recrutement d’un agent avec portabilité d’un Contrat à Durée Indéterminée sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions statutaires.(Rapporteur : Monsieur le Maire)
  5. Personnel communal – Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  6. Personnel communal – Création de postes pour les avancements de grade 2023 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  7. Désignation des représentants de la commune au sein de l’Association Communes Forestières du Var (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  8. Délégations du Conseil Municipal au Maire – Mise à jour (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  9. Budget communal – Correction sur exercice antérieur (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
  10. Projet d’aménagement du parc sportif et de loisirs de la Source (du Mareret) – Mise à jour du plan de financement (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
  11. Approbation du procès-verbal de mise à disposition terrain communal des Adrets de l’Estérel nécessaire à la réalisation du réservoir d’eau potable du super Planestel au profit d’Estérel Côte d’Azur Agglomération parcelle E n° 603 aux adrets de l’Estérel (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
  12. Approbation du procès-verbal de mise à disposition  terrain communal des Adrets de l’Estérel nécessaire à la démolition et à la reconstruction de la STEP Pré vert au profit d’Esterel Côte d’Azur Agglomération parcelle C n°1529 aux adrets de l’Estérel (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
  13. Urbanisme – Renonciation au transfert de la police de publicité au Président d’intercommunalité (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
  14. Enfance jeunesse – Approbation de la convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune avec la commune de Mougins (Rapporteur : Madame Magali MACCHIA)
  15. Enfance jeunesse – Projet « aisance aquatique » – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) (Rapporteur : Madame Magali MACCHIA)

Questions diverses.