Les Adrets de l'Estérel

Les Adrets de l'Estérel

L'actu municipale

25/04/2024 – Conseil municipal

Le 25 avril à 18h00, Salle du conseil (Mairie des Adrets)

Date: jeudi 25 avril 2024

Lieu: Salle du conseil municipal

Horaire: 18h00

Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 7 mars 2024.

Délibérations à adopter 

  1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  2. Personnel Communal – Recrutement de 3 agents contractuels sur emplois permanents pour faire face à des vacances temporaires d’emplois dans l’attente de recrutements de fonctionnaires – Article L.332-14 du Code Général de la Fonction Publique (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  3. Personnel communal – Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion du Var (CDG83) pou r l’organisation des examens psychotechniques (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  4. Personnel – Communal – Mise en place de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Election (IFCE)(Rapporteur : Monsieur le Maire)
  5. Archives communales – Renouvellement de la convention d’adhésion au service archives du Centre de Gestion du Var (CDG83) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  6. Soutien au projet de création d’un 10ème Parc Naturel Régional sur les territoires des Maures, de l’Estérel et du Tanneron (Rapporteur : Monsieur le Maire)
  7. Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’urbanisme (PLU) (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
  8. Urbanisme / Foncier – Acquisition de délaissés de voiries : Parcelles C n° 216 – C n° 217 – C n° 234 – C n° 236 (Rapporteur : HEMAIN Richard)
  9. Urbanisme / Foncier – Acquisition d’une partie de la parcelle C n° 2390 et d’une partie de la parcelle C n° 2024 (Rapporteur : HEMAIN Richard)
  10. Urbanisme / Foncier – Acquisition d’une partie de la parcelle C n° 2281 (Rapporteur : HEMAIN Richard)
  11. Urbanisme / Foncier – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 2681 – B n° 2682 – B n° 2683 – B n° 2684 – B n° 2685 (Rapporteur : HEMAIN Richard)
  12. Participation aux frais de séjours – Centres de Vacances 2024 (Rapporteur RICHARD-MACCHIA Magali)
  13. Participation financière aux frais de transports scolaires (Rapporteur RICHARD-MACCHIA Magali)
  14. Budget Communal – Décision Modificative n°1 (DM1)(Rapporteur : BESSOUDO Vanessa)
  15. Modification des statuts et adhésion de compétence à TE83-SYMIELEC (Rapporteur : Monsieur HAVARD Jérôme)