Date: jeudi 16 novembre 2023
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023.
Délibérations à adopter
1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Madame Isabelle MARTEL)
2.Intercommunalité – Modification des statuts d’Estérel Côte d’Azur Agglomération (Rapporteur : Madame Isabelle MARTEL)
3.Projet d’aménagement du parc sportif et de loisirs de la Source (du Mareret) – Mise à jour du plan de financement (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
4.Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale – Mise à jour délibération (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
5.Budget communal – Adoption d’une Décision Modificative n°2 (DM2) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
6.Budget communal – Vente par enchères publiques de véhicules communaux (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
7.Mise en réseau des médiathèques de Fréjus, Saint-Raphaël et les Adrets de l’Estérel – Année 2023 -Répartition des frais et des subventions (Rapporteur : Mme Juliette DIAFERIO)
8.Les Médiathèques de l’Estérel – Mediatem – Convention constitutive d’une entente intercommunale-Approbation (Rapporteur : Mme Juliette DIAFERIO)
9.Les Médiathèques de l’Estérel – Mediatem – Tarifs d’adhésion – Approbation (Rapporteur : Mme Juliette DIAFERIO)
10.Les Médiathèques de l’Estérel – Mediatem – Budget prévisionnel 2024 – Approbation (Rapporteur : Mme Juliette DIAFERIO)
11.Adhésions de compétences à Territoire d’Energie Var (TE83) – SYMIELEC (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)
