Date: jeudi 14 décembre 2023
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 novembre 2023.
Délibérations à adopter
1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2.Personnel Communal – Mise à jour du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions Sujétions Expertise Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3.Personnel communal – Attribution de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat 2023 aux agents de la collectivité (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4.Modification des Statuts du Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (SMGSE) – Insertion d’un article relatif à la visioconférence (Rapporteur : Monsieur le Maire)
5.Eau potable – Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (Rapporteur : Monsieur le Maire)
6.Assainissement – Rapport 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif (Rapporteur : Monsieur le Maire)
7.Déchets ménagers – Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (Rapporteur : Monsieur le Maire)
8.Election des membres de la commission de délégation de service public (Rapporteur : Monsieur le Maire)
9.Urbanisme/foncier – Vente d’une partie de la parcelle C n° 1151 (Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
10.Participation financière aux frais de transports scolaires (Rapporteur Mme RICHARD-MACCHIA Magali)
11.Convention de réservation de logements et de gestion en flux entre la Commune des Adrets de l’Estérel et le bailleur Var Habitat (Rapporteur Mme RICHARD-MACCHIA Magali)
12.Budget Communal – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2024 (Rapporteur : Monsieur KAPHAN Régis)
