Date: jeudi 12 décembre 2024
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 7 novembre 2024.
Délibérations à adopter :
Délibérations à adopter :
1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Personnel communal – Mise à jour de l’organigramme des services de la commune (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Personnel communal – Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) au bénéfice des agents de la collectivité (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4. Personnel communal – Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion du Var et participation mensuelle au financement des garanties au 1er janvier 2025 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
5. Personnel communal – Suppression d’emploi – 1 Poste d’Ingénieur Principal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
6. Urbanisme – Mise en place d’astreintes financières (Rapporteur : HEMAIN Richard)
7. Enfance jeunesse – Renouvellement de la Convention de partenariat dans l’organisation et la gestion de l’accueil de loisirs sans hébergement avec la commune de Fréjus (Rapporteur : RICHARD-MACCHIA Magali)
8. Enfance jeunesse – Convention relative aux charges de fonctionnement des écoles publiques entre la commune des Adrets de l’Estérel (83600) et la Commune du Tignet (06350) (Rapporteur : RICHARD-MACCHIA Magali)
9. Budget Communal – Octroie d’une subvention complémentaire à l’Amicale des Pompiers des Adrets de l’Estérel (Rapporteur : KAPHAN Régis)
10. Budget Communal – Modification Décision Modificative n°2 (DM2) (Rapporteur : KAPHAN Régis)
11. Budget Communal – Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 (Rapporteur : KAPHAN Régis)
12. Modification redevance pour occupation du domaine public relative aux réseaux de communications électroniques (Rapporteur : KAPHAN Régis)
13. Désherbage des collections de la Médiathèque des Adrets de l’Estérel (Rapporteur : DIAFERIO Juliette)
14. Transport – Rapport d’activités 2023 du délégataire du servcie public de transport urbain collectif et scolaire (Rapporteur : REGGIANI Jean-Paul)
15. Assainissement – Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif et non collectif (Rapporteur : REGGIANI Jean-Paul)
16. Eau potable – Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (Rapporteur : REGGIANI Jean-Paul)
17. Eau potable – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable du Syndicat de l’Eau duVar Est (SEVE) (Rapporteur : REGGIANI Jean-Paul)
18. Déchets – Rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (Rapporteur : REGGIANI Jean-Paul)
