L'actu municipale

06/04/2023 – Conseil municipal

Le 6 avril à 18h00, Salle du conseil (Mairie des Adrets)

Date: jeudi 6 avril 2023

Horaire: 18h00

Lieu: Salle du conseil municipal


Ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023.

Délibérations à adopter :

1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)

2.Mise à jour des règlements communaux relatifs à l’occupation du domaine public, à la mise à disposition du personnel et des biens communaux, au marché et au cimetière – Inclusion de nouvelles dispositions tarifaires (Rapporteur : Monsieur le Maire).

3.Mise à jour de la convention de mise à disposition de la médiathèque au profit de l’association Gutenberg (Rapporteur : Monsieur le Maire)

4.Approbation du procès-verbal modifié de mise à disposition du stade de football des Adrets de l’Estérel reconnu d’intérêt communautaire par la commune des Adrets de l’Estérel à Estérel Côte d’Azur Agglomération (Rapporteur : Monsieur le Maire)

5.Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (SMGSE) – Modification des statuts (Rapporteur : Monsieur le Maire)

6.Bilan annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)

7.Budget communal – Approbation du Compte Financier Unique 2022 (CFU) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

8.Budget communal – Bilan des acquisitions et cessions 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

9.Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

10.Budget communal – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

11. Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

12. Budget communal – Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

13. Budget communal – Subvention de fonctionnement aux associations (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

14. Acquisition d’un véhicule porteur d’eau pour le Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) – Demande de subvention (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

15.Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Axe 2 – Prévention des risques d’incendie de forêt et de végétation (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)

16.Projet de changement de l’éclairage public en LEDS – Mise à jour du plan de financement (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)

17.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la sécurisation d’un cheminement piéton route de l’Eglise (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)

18.Réserve foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle D-57 (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)

19.Politique agricole – Approbation Du lancement de la procédure de création d’une zone agricole protégée (ZAP)(Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)

Questions diverses.