Date: jeudi 3 août 2023
Horaire: 18h00
Lieu: Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 6 juillet 2023.
Délibérations à adopter
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel Communal – Prestations Comité des Actions des Œuvres Sociales (CAOS) soumises aux cotisations URSSAF (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire (Article 3-2 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Enfance jeunesse – Approbation d’un avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour le périscolaire et l’accueil de loisirs (Rapporteur : Madame RICHARD-MACCHIA Magali)
- Budget communal – Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Institution de servitude sur les parcelles cadastrées section C sous les numéros 1151 et 1152 au bénéfice de ENEDIS (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
- Montant de la Redevance d’Occupation du Domaine Public 2023 du réseau de transport et distribution d’électricité (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)
- Instauration de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s) (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)
Questions diverses.
