Date: jeudi 7 août 2025
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 03 juillet 2025.
Délibérations à adopter :
1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2.Personnel communal – Création de postes et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3.Gestion de la forêt communale – Destination coupe du bois (Rapporteur : MARTEL Isabelle)
4.Urbanisme / Foncier – Vente d’une partie de la parcelle C n° 1144 située chemin de Sigalon (Rapporteur : HEMAIN Richard)
5.Création d’une servitude de passage sur la parcelle C n° 1144 située chemin de Sigalon (Rapporteur : HEMAIN Richard)
6.Mise en demeure d’acquérir – Fixation du prix – Saisine du juge de l’expropriation (Rapporteur : HEMAIN Richard)
7.Proposition de motion de soutien aux agriculteurs locaux (Rapporteur : HEMAIN Richard)
8.Frais de transports scolaires – Augmentation du quotient familial (Rapporteur : RICHARD-MACCHIA Magali)
9.Enfance jeunesse – Approbation de la convention relative à la répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques avec la commune de Mandelieu la Napoule (Rapporteur : RICHARD-MACCHIA Magali)
10.Budget Communal – Octroie d’une subvention complémentaire à la crèche « les Bambins des Estérêts » (Rapporteur : RICHARD-MACCHIA Magali)
11.Budget Communal – Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1) (Rapporteur : KAPHAN Régis)
12.État des sommes dues par ENEDIS au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité (Rapporteur : HAVARD Jérôme)
13.Instauration de la Redevance pour occupation du domaine public relative aux réseaux de communications électroniques (Rapporteur : HAVARD Jérôme)
14.Instauration de la redevance réglementée pour chantier(s) provisoires(s) (Rapporteur : HAVARD Jérôme)
Question diverses
